Source: lepoint.fr par Valentine Arama

 

Sylviane Agacinski : « Avec la PMA, on crée le rêve de l'enfant sur commande »

 

 

Dans son dernier essai, publié sous le titre L'Homme désincarné, dans la collection Tracts de Gallimard, la philosophe Sylviane Agacinski s'attaque à la procréation médicalement assistée et à ses conséquences, tandis que le projet de loi de bioéthique doit être débattu en septembre à l'Assemblée nationale. Le texte définitif, présenté en conseil des ministres mercredi, prévoit notamment l'ouverture de la PMA aux couples de femmes et aux femmes seules. Si Agnès Buzyn, la ministre de la Santé, a déclaré à maintes reprises que l'extension de la PMA « ne mettait pas en tension nos valeurs éthiques », Sylviane Agacinski, elle, voit les choses d'un autre œil.

La féministe regrette notamment que tout soit désormais justifié au nom « des intérêts individuels et des demandes sociétales » que le droit est sommé de ne pas entraver. L'auteur de Corps en miettes et du Tiers-corps déplore également l'argument massue qui consiste à invoquer le principe d'égalité pour clore toute forme de débat. « La procréation, assistée ou non, n'a que faire des orientations sexuelles. Elle a revanche tout à voir avec l'asymétrie des deux sexes, qui ne sont, en la matière ni équivalents ni égaux », écrit Sylviane Agacinski, allant à rebours de sa famille politique. Pour la philosophe de l'incarnation, l'homme moderne veut aujourd'hui dominer la nature, changer sa nature et s'affranchir de la chair, de la mort et de la génération sexuée. Entretien.

Le Point : Beaucoup des pro-PMA estiment que l'évolution du texte de loi va mettre fin à une discrimination. Qu'en pensez-vous  ?

Sylviane Agacinski : C'est une interprétation tendancieuse des choses. Aujourd'hui, la procréation médicalement assistée (PMA) est destinée à lutter contre l'infertilité d'origine pathologique, c'est-à-dire de couples normalement fertiles, et donc formés d'un homme et d'une femme en âge de procréer. Le diagnostic d'infertilité, défini selon l'OMS par « l'absence de grossesse après plus de douze mois de rapports sexuels réguliers sans contraception », s'applique forcément à des couples mixtes, souffrant par exemple d'une anomalie des cellules germinales (les gamètes), ou risquant de transmettre à ses enfants une maladie génétique invalidante. Ni le célibat ni l'homosexualité ne troublent les fonctions reproductives des individus et un couple de deux femmes (ou de deux hommes) ne sont pas, a priori, concernés par l'infertilité. En ce sens, ils ne sont pas non plus « discriminés ». C'est pourquoi, le recours à l'insémination artificielle ou la fécondation in vitro, avec le sperme d'un tiers-donneur, pour une femme seule ou un couple de femmes, ne représenterait pas l'extension d'un droit, mais un complet changement du régime de la procréation assistée.

La PMA doit être étendue à toutes les femmes, selon le projet de loi de bioéthique

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© Maud Dupuy / Hans Lucas

Qu'implique concrètement l'ouverture de la PMA aux couples de femmes et aux femmes seules  ?

Pour répondre à une demande sociétale d'insémination artificielle ou de FIV avec don de sperme, il faut abandonner la logique médicale de lutte contre l'infertilité. Concrètement, cet abandon se traduit par l'instauration d'une sorte de « droit à l'enfant », ou du moins à la réalisation d'un embryon prise en charge par le système de santé. Certaines des demandes de PMA se fondent abusivement surle principe de l'égalité des couples « hétérosexuels et homosexuels ». D'autres s'appuient sur un « droit à l'autonomie reproductive pour toute personne, qu'elle soit seule ou non ». Mais l'autonomie est ici d'un pur fantasme : quelles que soient les méthodes de procréation (naturelles ou biotechnologiques), le recours à l'autre sexe est incontournable. Nul n'est « autonome » en ce domaine. C'est pourquoi le désir d'une procréation exclusivement maternelle (célibataire ou homo-sexuée) ne peut être réalisé que grâce au recours aux gamètes de l'autre sexe.

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Ce recours ne relève pas seulement d'une technique, comme on le dit trop souvent : il nécessite une pratique sociale grâce à laquelle une tierce personne « fournit » les gamètes nécessaires à l'insémination ou la fécondation in vitro. Dans Corps en miettes, je soulignais combien le vocabulaire technologique avait modifié l'expérience de la procréation en général, au point de réduire les individus aux « ressources » et aux « matériaux » biologiques dont ils disposent pour procréer. Le schéma de la fabrication des enfants s'est substitué à celui de l'engendrement charnel. Inutile de préciser que, si le principe ridicule de « l'autonomie reproductive » était reconnu aux femmes, on ne tarderait pas à l'invoquer pour les hommes et donc à considérer qu'il faut bien des « mères porteuses » pour les hommes célibataires ou gays.

Se dirige-t-on vers une pratique sociale qui prend la forme d'un marché ?

Dans les États où la PMA n'est pas soumise à des conditions médicales, comme en Espagne, en Californie et ailleurs, elle s'inscrit le plus souvent dans cette logique de marché. Pourquoi ? Parce que, sans rémunération, les donneurs sont rares. En 2007, l'entreprise danoise Cryos était devenue « leader sur le marché du sperme », concurrencée par les « instituts de reproduction humaine » américains. Dans notre pays, le corps humain et ses éléments sont protégés par la loi. Tout prélèvement biologique, qu'il s'agisse du sang, des organes ou des gamètes, est soumis à des conditions d'intérêt médical et exclu de tout échange marchand, et seul le don solidaire, gratuit et anonyme est autorisé.

Le nombre de donneurs de sperme est pourtant déjà insuffisant, alors que 95 % des couples infertiles n'ont plus besoin de recourir à un tiers-donneur, grâce à la méthode d'injection directe du spermatozoïde dans l'ovocyte (ICSI). Les 4 % qui recourent à un don de sperme doivent attendre environ un an. Le délai passe à quatre ans pour les 1 % qui recourent à un don d'ovocytes. Si l'on sort de la logique médicale, la « pénurie de sperme » augmentera, et la pression, déjà forte, pour rémunérer les donneurs augmentera elle aussi. C'est pourquoi, si l'on renonçait à la logique médicale qui gouverne la PMA actuellement, les principes de gratuité et de solidarité du don risqueraient de ne pas pouvoir se maintenir. Il ne me semble pas douteux que la « demande sociétale » de recours aux biotechnologies pour produire des enfants soit largement inspirée et attisée par l'offre commerciale telle qu'elle existe ailleurs. Le modèle californien des « instituts de reproduction humaine », pour lesquels tout est possible parce que toutes les ressources biologiques peuvent être achetées (cellules, ventres, embryons) s'impose partout, on crée le rêve de l'enfant sur commande.

On ne peut pas se contenter de prendre en compte le désir ou la volonté des adultes

Les partisans de la PMA généralisée insistent sur le fait que « ce nouveau droit ne retire rien à personne »

Ce point de vue laisse de côté l'intérêt de l'enfant et le respect de ses droits fondamentaux. Lorsqu'une femme seule – ou un couple de femmes – recourt à un don de sperme, la filiation de l'enfant est exclusivement maternelle. Elle est a priori et irrémédiablement partielle, tronquée. Si le législateur instaurait cette pratique, l'amour d'une mère, ou de deux mères, serait sans aucun doute assuré à l'enfant. Mais non seulement il serait privé de père, une situation possible aussi lorsque l'auteur de l'enfant n'assume pas ses responsabilités, mais toute recherche en paternité lui serait aussi interdite par la loi elle-même. Si le projet de loi prévoit la fin de l'anonymat du don de sperme, l'enfant, une fois majeur, ne pourrait qu'obtenir des données « non identifiantes » sur le donneur. L'impossibilité, pour lui, de faire établir sa filiation paternelle, à la différence des autres enfants, est donc instituée par le législateur.Il pourra alors se sentir victime d'une injustice, due aux conditions artificielles de sa naissance. Ce risque grave doit avant tout, me semble-t-il, être envisagé par les femmes elles-mêmes, tentées par cette méthode de procréation. D'autant que si, en grandissant, leur enfant souffre, elles souffriront aussi.

Mais c'est aussi une question de justice et, en matière de procréation assistée, on ne peut pas se contenter de prendre en compte le désir ou la volonté des adultes et négliger l'intérêt des enfants à naître. C'est en considérant cet intérêt que le clonage reproductif a été interdit. Rappelons que selon la convention internationale des droits de l'enfant (Cide), « l'enfant a le droit, dans la mesure du possible, de connaître ses parents et d'être élevé par eux ». Ces parents, que l'enfant a le droit de connaître, ce sont d'abord ceux qui lui ont donné la vie et qu'on appelait jadis ses auteurs ou ses parents naturels. Il est vrai que cette parenté naturelle ne coïncide pas toujours avec la filiation socialement instituée par la coutume ou le droit, selon des règles variables d'une culture à l'autre. Mais si la filiation est conventionnelle, elle n'est pas arbitraire. Elle est en relation avec les conditions de la procréation en général.

On sait que, en italien, les parents se nomment les genitori (du verbe generare, engendrer). Plus significatif encore, les parents adoptifs sont dits les genitori adopttivi, autrement dit les « géniteurs adoptifs ». Cet exemple illustre le fait – comme le soulignait Claude Lévi-Strauss – que les liens biologiques sont « le modèle sur lequel sont établies les relations de parenté ».

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Dans le rapport de la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique, il est écrit qu'il faut « dépasser les limites de la procréation »…

Oui, mais qu'est-ce que cela veut dire ? Quelles sont ces limites ? Je les rappelais tout à l'heure : la procréation nécessite la participation des deux sexes, chacun jouant un rôle particulier, avec la semence mâle d'un côté, l'ovule et l'enfantement de l'autre. L'homme et la femme ne sont, à cet égard, ni équivalents ni interchangeables. Une nouvelle législation, selon ce rapport, devrait remplacer l'asymétrie père/mère par la volonté de devenir parents. Il s'agit, dit le texte, de donner toute sa portée à la volonté.

Ce discours s'inspire directement de la conception américaine des parents intentionnels (intended parents), notion forgée par la cour de justice californienne pour désigner les signataires d'une convention de « maternité de substitution » (avec une mère porteuse), à l'occasion des nombreux procès opposant les deux parties. Fonder la filiation sur l'intention ou la volonté des individus permettrait de contourner l'asymétrie des deux sexes dans la filiation, car la volonté n'a pas de sexe. Ce nouveau régime de filiation serait très différent du régime actuel. Lorsqu'un couple infertile bénéficie d'un don de gamètes, la filiation de l'enfant est exactement la même que celle des autres enfants. En effet, le conjoint qui s'engage, avec son épouse, dans un processus de PMA avec tiers-donneur devient automatiquement le père de l'enfant, bien qu'il ne soit pas son géniteur, tout comme, dans le mariage, l'époux bénéficie de la présomption de paternité. Cette présomption n'a évidemment pas d'équivalent féminin, du fait des conditions de la procréation en général.

Il faudrait aussi, j'essaie de le faire dans L'Homme désincarné, examiner comment la neutralisation de la différence sexuelle dans la filiation s'inspire de certaines « théories » qui prétendent déconstruire la différence sexuelle et les catégories homme/femme, pour leur substituer une multiplicité d'identités de genres. Le théoricien queer Tom Bourcier déclarait en 2007 : « Il serait sans doute intéressant » de réformer le Code civil de manière à supprimer la référence et l'incarnation obligée à un système de genre binaire et normatif (homme/femme ; père/mère). Mais c'est confondre la distinction de sexe avec les normes sociales et culturelles de genre, c'est-à-dire avec les stéréotypes de la masculinité et de la féminité. Il y a longtemps que ces stéréotypes sont remis en question, au moins depuis Stuart-Mill, Simone de Beauvoir, Margareth Mead et enfin par les gender studies. En revanche, l'asymétrie sexuelle est coriace, car elle repose principalement sur l'épreuve de la procréation.

L'enjeu de ce débat, c'est la confusion entre les personnes et les biens

Le gouvernement a tracé une ligne rouge en matière de GPA. Pourtant, certains députés de la majorité plaident déjà en faveur de la reconnaissance des enfants nés de GPA à l'étranger. Se dirige-t-on, de manière inéluctable, vers l'autorisation de la GPA en France  ?

On peut le craindre. D'abord parce qu'un certain militantisme gay, très influent, réclame comme un droit de pouvoir recourir à des « mères porteuses ». Ensuite parce que la maternité de substitution est un marché mondial en plein essor. Enfin parce que ceux qui ont utilisé sans scrupule cette pratique à l'étranger, et leurs avocats invoquent hypocritement « l'intérêt des enfants » nés ainsi pour exiger la transcription de leur état civil étranger à l'état civil français. Ce que l'on ne dit pas, c'est que ces enfants disposent en fait, fort heureusement, d'un état civil et de passeports établis à l'étranger, et qu'ils obtiennent la nationalité française si l'un des parents est français. Leur vie familiale est semblable à celles des autres enfants.

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On ne dit pas non plus que, si la France acceptait de transcrire automatiquement à l'état civil français les états civils étrangers établis sur la base d'une GPA, notre droit reconnaîtrait la légitimité de cette pratique et ne pourrait plus l'interdire en France. On dit encore moins le plus important, à savoir que ces enfants sont avant tout victimes d'être nés dans des conditions cruelles par la seule volonté de leurs « parents d'intention ». Enlevés à leur mère de naissance, objets d'un contrat commercial, ils ne sont pas traités conformément aux droits de l'homme en général. La justice exigerait du droit qu'il protège tous les enfants en général, et toutes les femmes, contre la commercialisation indigne des enfants et de la grossesse des femmes les plus socialement vulnérables. Hélas, la Cour de cassation, après la CEDH, a peu à peu cédé sur presque tout, oubliant, comme elle l'avait longtemps soutenu que la GPA s'apparente à une vente d'enfant. L'enjeu de ce débat, c'est la confusion entre les personnes et les biens, entre la sphère des échanges commerciaux et celle des relations sociales et familiales.

Dans votre essai, vous évoquez les enfants nés de sperme inconnu. Vous écrivez notamment que l'effacement du donneur-géniteur peut créer un profond malaise. Consentiriez-vous à une levée totale de l'anonymat des donneurs ?

Il ne s'agit pas de moi ou de mes opinions, mais de l'intérêt des enfants et de leurs droits. Peut-être en effet, pourrait-on prévoir que les « donneurs » laissent une lettre de motivation dans laquelle ils exprimeraient le sens de leur geste, et où pourraient figurer des éléments de leur personnalité et de leur santé. Mais pour des enfants privés a priori de tout père, cela suffirait-il ? Tout se passe comme si la volonté d'exclure le père se doublait d'une nécessité de connaître l'identité du « donneur ». N'est-ce pas étrange ?

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